Mentions légales

Mentions légales et politique de confidentialité


Édition du site Internet

Le site ARTEMIS (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse [https://www.artemis-art.com], est édité par la société Marie Cappuccia EI (ci-après « l’Éditeur »).
Contact : ,
Immatriculation : RCS 80479719900101 CAEN


Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Marie CAPPUCCIA
Contact :


Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Contact : 09 72 10 10 07.


Respect de la propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, notamment les marques, photographies, textes, illustrations, images, séquences vidéo et sons, ainsi que toutes les applications informatiques utilisées pour faire fonctionner le Site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, de ces éléments sans l’autorisation préalable et écrite de l’Éditeur est strictement interdite.

L’utilisation des contenus pour un usage strictement personnel et privé est autorisée dans le cadre familial. Toute autre utilisation constitue une infraction susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, contactez l’Éditeur.


Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web gérés par des tiers. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leur conformité aux dispositions légales en vigueur.


Politique de confidentialité

Collecte et traitement des données personnelles

L’Éditeur respecte la vie privée des utilisateurs et s’engage à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.

Données collectées :

  • Directement fournies par l’utilisateur : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone (via formulaires de contact, inscription, etc.).
  • Automatiquement collectées : adresse IP, données de navigation (cookies).

Finalités du traitement :

  • Gestion des demandes via le formulaire de contact.
  • Amélioration de l’expérience utilisateur.
  • Analyse de la fréquentation du site via des outils de mesure d’audience.

Base légale du traitement : Consentement, obligation légale ou intérêt légitime selon les cas.


Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer la navigation des utilisateurs.
Vous pouvez configurer vos préférences via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de votre première visite ou dans les paramètres de votre navigateur.


Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Accès, rectification, suppression des données personnelles.
  • Opposition au traitement ou limitation de celui-ci.
  • Portabilité des données.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à l’adresse . Nous répondrons dans un délai de 30 jours.


Mesures de sécurité

L’Éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour garantir la sécurité des données collectées et empêcher tout accès non autorisé.


Modification de la politique de confidentialité

Cette politique est susceptible d’être modifiée pour refléter les évolutions légales ou techniques. Nous encourageons les utilisateurs à consulter cette page régulièrement.


Pour toute question relative à la politique de confidentialité, contactez-nous à .

Retour en haut